MENTIONS LEGALES :
Conformément aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : pyramide-orgonite.com Ces informations qui suivent :
1. Déclaration légales :
Titulaire : Nicolas Moreau
Adresse postale du propriétaire : 3, PL. de la tartane 13016 – Marseille
Le Fondateur du site est : Mahe JACOB
Directeur de publication : Maëva CORNET
De quelle façon contacter le Chef de la publication : contact@pyramide-orgonite.com
Le Concepteur est : Sandra GUYON
Par quel moyen contacter le Développeur : contact@pyramide-orgonite.com
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site internet : pyramide-orgonite.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web pyramide-orgonite.com réuni plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site pyramide-orgonite.com. Le site pyramide-orgonite.com est actualisé régulièrement par Sandra GUYON.
Maëva CORNET s’efforce d’offrir sur le site suivant pyramide-orgonite.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site pyramide-orgonite.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, pyramide-orgonite.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, pyramide-orgonite.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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5. Cookies et Liens Hypertextes :
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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).
